Association Patrimoniale de Geffosses

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 septembre 2025

1. Éditeur du site

 

Le présent site est édité par l’Association Patrimoniale de Geffosses,
immatriculée à la sous-préfecture de Coutances sous le n° W503005770,
et déclarée sous le n° SIRET 848 865 275 00012.

Siège social : [à compléter – adresse de l’association]
Téléphone : 06 86 26 18 86
Courriel : asso.patrimoniale.geffosses50@gmail.com

Bureau de l’association

  • Président : Jean-Nicolas de BEAUCOUDREY
  • Vice-président : Frédéric PITON
  • Trésorier : Michel NEVEU
  • Secrétaire : Isabelle LEDUC

Responsable de la publication : Jean-Nicolas de BEAUCOUDREY, en qualité de Président.

 

 

2. Hébergeur du site

OVH
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)

 

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.)
sont la propriété exclusive de l’Association Patrimoniale de Geffosses, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle,
est interdite sans l’accord écrit préalable de l’association.

 

 

4. Responsabilité

L’association s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa propre responsabilité.

 

 

5. Données personnelles & cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679),
les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour la gestion des demandes
et la communication avec l’association.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour l’exercer, contactez-nous par e-mail :
asso.patrimoniale.geffosses50@gmail.com.

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation et les statistiques de fréquentation.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

 

 

6. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers d’autres sites internet. L’association n’exerce aucun contrôle
sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

 

 

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation
de ce site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

↑ Haut de page